Finance | Formation
Formation : séminaire stratégique portant sur la fiscalité minière en Afrique
Formation sur la fiscalité minière en Afrique pour les agents des ministères des finances confrontés au secteur minier
Propulser les agents des ministères des finances chargés de la fiscalité minière vers de nouveaux sommets
Le projet
La mission consiste à organiser et réaliser un séminaire de formation sur la fiscalité minière en Afrique pour le compte de cadres gouvernementaux. Le séminaire a réuni à Paris des participants venant de différents pays. L’objectif principal était de former les agents des ministères des finances chargés de la fiscalité minière, afin de renforcer leurs compétences et leur expertise dans ce domaine spécifique.
Les experts missionnés
2 experts Cayambe sont intervenus dans le cadre de ce projet :
- 1 expert en fiscalité minière
- 1 expert juridique.
Le projet, mené sur une durée de 10 jours, a été conduit sous la responsabilité d’un chef de projets et d’un directeur technique Finance Publique.
Les actions
L’intervention de CAYAMBE s’inscrit en réponse à la demande d’un client d’assurer le plan et la formation des participants sur les thématiques suivantes :
- Avoir un aperçu de ce qu’est l’activité minière : sa logique (pourquoi une mine), son fonctionnement (matériels, équipement, modes de fonctionnement), ses réalités (CAPEX, OPEX, contraintes d’exploitation, sécurité …)
- Disposer d’un aperçu sur les principaux codes miniers et leur logique, sociétés qui font de l’exploration, de l’exploitant et droits associés (suite, contraintes environnementales et sociétales) variables suivant les codes et pays
- Comprendre le régime fiscal et parafiscal applicable au secteur minier : quoi taxer et selon quels poids pour éviter de détruire la production
- Connaitre les différents régimes de redevances minières à travers le monde
- Connaitre et comprendre la politique fiscale des entreprises minières (quels pays choisir, quelle attitude avoir en flux produits face aux taxes…)
- Mettre en place des instruments modernes de perception et de recouvrement de la fiscalité (TVA, Impôts, …)
- Avoir une approche par les risques (quels risques, quelles conséquences pour l’entrepreneur et le receveur)
Comprendre les incidences fiscales liées aux politiques d’investissement dans le secteur minier.
Pour aller plus loin
